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SMBS Rempart Bourgogne Franche-Comte

SMBS

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 321691305Association loi 1901● Actif

SMBS Rempart Bourgogne Franche-Comte est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 321691305. Les données publiques recensent 31 versements de subventions à son profit, pour un total de 800 238 euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Monuments historiques appartenant à l'Etat - entretien », « Soutien aux institutions et lieux de création et de diffusion en matière de spectacle vivant », et « Monuments Historiques appartenant à l'Etat - entretien ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

800 k€

sur 9 années

Subventions

31

Montant moyen

26 k€

Période

2010–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Détail des subventions

31 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Monuments historiques appartenant à l'Etat - entretien

Programme 175
70 k€
2023

Fonct et Innov FDVA / Formation bénév FDVA / polit part local JEP / FONJEP JEP

Programme 163
25 k€
2023

Gestion des sites et monuments historiques

Programme 361
11 k€
2023

Prestation de service

Programme 175
10 k€
2023

FONJEP JEP

Programme 163
7 k€
2023

Dispositif d'insertion soclapar lesport, la culture ou  l'éducation

Programme 147
2 k€
2020

Monuments historiques appartenant à l'Etat - entretien

Programme 175
69 k€
2020

FDVA Formation bénévoles / polit part local JEP /  / 14328

Programme 163
28 k€
2020

Monuments historiques appartenant à l'Etat - entretien

Programme 175
23 k€
2020

Politiques d'EAC (à dominante jeunes)

Programme 224
14 k€
2020

Subvention

Programme 216
1 k€
2020

Monuments historiques appartenant à l'Etat - entretien

Programme 175
64 €
2019

Monuments historiques appartenant à l'Etat - entretien

Programme 175
78 k€
2019

Fonct et Innov FDVA / FONJEP poste JEP / polit part local JEP /

Programme 163
24 k€
2019

Monuments historiques appartenant à l'Etat - entretien

Programme 175
12 k€
2019

FONJEP poste JEP /

Programme 163
7 k€
2018

Monuments Historiques appartenant à l'Etat - entretien

Programme 175
66 k€
2018

Politiques d'EAC (à dominante jeunes)

Programme 224
21 k€
2018

Monuments Historiques appartenant à l'Etat - entretien

Programme 175
20 k€
2018

polit part local JEP/postes JEP/

Programme 163
11 k€
2017

Soutien aux institutions et lieux de création et de diffusion en matière de spectacle vivant

Programme 175
57 k€
2017

Soutien aux institutions et lieux de création et de diffusion en matière de spectacle vivant

Programme 175
22 k€
2017

polit part local JEP/

Programme 163
16 k€
2017

Soutien aux institutions et lieux de création et de diffusion en matière de spectacle vivant

Programme 224
15 k€
2017

poste JEP

Programme 163
14 k€
2015

Culture

Programme 175
58 k€
2015

Sport, jeunesse et vie associative

Programme 163
16 k€
2012

Formation des bénévoles, Politiques partenariales locales JEP, Volontariat, solidarité, action humanitaire, intervention sociale, fonjep

Programme 163 - Jeunesse et vi
32 k€
2012

Non specifie

Programme 175 - Patrimoines
21 k€
2011

Formation des bénévoles/mobilité des jeunes/Fonjep

Programme P163 - Jeunesse et v
22 k€
2010

Non specifie

28 k€