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Les Francas du Doubs

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 778330159Association loi 1901● Actif

Les Francas du Doubs est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 778330159. Les données publiques recensent 27 versements de subventions à son profit, pour un total de 540 497 euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Animation sociale des quartiers », « LoisirsEducatifsJeun / / 14328 », et « Projet d'aménagement du territoire ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

540 k€

sur 9 années

Subventions

27

Montant moyen

20 k€

Période

2010–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

161 k€ — 3 versements

150 k€ — 1 versement

40 k€ — 1 versement

37 k€ — 1 versement

16 k€ — 1 versement

Détail des subventions

27 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Animation sociale des quartiers

Programme 147
41 k€
2023

LoisirsEducatifsJeun / polit part local JEP /

Programme 163
27 k€
2023

FONJEP JEP

Programme 163
7 k€
2023

FONJEP JEUNES

Programme 163
7 k€
2023

Soutien d'un projet culturel

Programme 361
4 k€
2023

Protection de l'enfance

Programme 182
2 k€
2023

Rémunérations d’activité (remboursement à  l'association)

Programme 166
618 €
2020

LoisirsEducatifsJeun /  / 14328

Programme 163
150 k€
2020

Animation sociale des quartiers

Programme 147
85 k€
2020

Projet d'aménagement du territoire

Programme 112
40 k€
2020

Action sociale sans hébergement

Programme 304
7 k€
2020

Politiques  Territoires et Cohésion sociale(dominante adultes)

Programme 224
2 k€
2019

Animation sociale des quartiers

Programme 147
35 k€
2019

FONJEP poste JEP /

Programme 163
14 k€
2019

Politiques  Territoires et Cohésion sociale(dominante adultes)

Programme 224
2 k€
2018

Subvention

Programme 147
37 k€
2018

postes JEP/

Programme 163
14 k€
2018

Politiques Territoires et Cohésion sociale(dominante adultes)

Programme 224
2 k€
2017

1511- Ville vie vacances

Programme 147
16 k€
2017

poste JEP

Programme 163
7 k€
2015

Sport, jeunesse et vie associative

Programme 163
7 k€
2015

Enseignement scolaire

Programme 230
5 k€
2012

fonjep

Programme 163 - Jeunesse et vi
7 k€
2012

Non specifie

Programme 175 - Patrimoines
3 k€
2011

Fonjep

Programme P163 - Jeunesse et v
7 k€
2011

Pratiques artistiques, culturelles, et scientifiques

Programme P163 - Jeunesse et v
2 k€
2010

Non specifie

10 k€