CA VALENCE ROMANS AGGLO
Entité enregistrée au répertoire SIRENE.
CA VALENCE ROMANS AGGLO est une entité de type « Entité » enregistrée sous le SIREN 200068781. Les données publiques recensent 13 versements de subventions à son profit, pour un total de 13,6 millions d'euros entre 2017 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41) », « Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques », et « Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53) ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Total reçu
13.65 M€
sur 5 années
Versements
13
Montant moyen
1.05 M€
Période
2017–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
9.04 M€ — 4 versements
2.94 M€ — 3 versements
1.00 M€ — 1 versement
642k€ — 4 versements
19k€ — 1 versement
Détail des subventions
13 versements| 2023 | Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41) | 1.86 M€ |
| 2023 | Aides au transfert de connaissances et aux actions d’information (article 21) | 198k€ |
| 2023 | Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41) | 140k€ |
| 2023 | Aides au transfert de connaissances et aux actions d’information (article 21) | 136k€ |
| 2023 | Aides à l’échange de connaissances et aux actions d’information (article 21) | 19k€ |
| 2022 | Aides au transfert de connaissances et aux actions d’information (article 21) | 194k€ |
| 2022 | Aides au transfert de connaissances et aux actions d’information (article 21) | 114k€ |
| 2021 | Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques | 2.52 M€ |
| 2021 | Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques | 254k€ |
| 2020 | Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41) | 4.04 M€ |
| 2020 | Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41) | 3.00 M€ |
| 2020 | Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques | 170k€ |
| 2017 | Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53) | 1.00 M€ |