🤝

Comite Departemental Olympique et Sportif de Cote d'Or

C.D.O.S. COTE D'OR

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 381259985Association loi 1901● Actif

Comite Departemental Olympique et Sportif de Cote d'Or est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 381259985. Les données publiques recensent 15 versements de subventions à son profit, pour un total de 70 396 euros entre 2012 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Association Support de l'organisation du Michelet 2017 - Financement des actions sportives et de l'organisation de la manifestation », « polit part local JEP / FONJEP JEP », et « Prévention de la radicalisation ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

70 k€

sur 7 années

Subventions

15

Montant moyen

5 k€

Période

2012–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Détail des subventions

15 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

polit part local JEP / FONJEP JEP

Programme 163
12 k€
2023

Pratiques sportives pour tous

Programme 219
3 k€
2023

SNU /

Programme 163
1 k€
2020

Pratiques sportives pour tous - Contrôle des APS

Programme 219
4 k€
2020

FDVA Fonct et Innov / polit part local JEP /

Programme 163
3 k€
2019

Pratiques sportives pour tous

Programme 219
2 k€
2018

Fonct et Innov FDVA/

Programme 163
900 €
2017

Association Support de l'organisation du Michelet 2017 - Financement des actions sportives et de l'organisation de la manifestation

Programme 182
22 k€
2017

Prévention de la radicalisation

Programme 216
5 k€
2017

Participation au fonctionnement

Programme 219
4 k€
2017

Prévention de la radicalisation

Programme 216
3 k€
2017

Appel à projet déconcentré, conventions signée par le préfet

Programme 129
3 k€
2017

Prévention de la radicalisation

Programme 216
2 k€
2015

Sport, jeunesse et vie associative

Programme 163
765 €
2012

Politiques partenariales locales JEP, Vacances et loisirs des jeunes, fonjep

Programme 163 - Jeunesse et vi
5 k€