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CITEPA

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 784663544Association loi 1901● Actif

Subventions reçues

15.35 M€

sur 9 années

Subventions

73

Montant moyen

210k€

Période

2010–2023

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Subventions pour charges de service public28.1%

4.32 M€4 versements

Le CITEPA a pour objet de connaître, coordonner, promouvoir, réaliser et diffuser des études, essais et recherches scientifiques et techniques concernant la pollution atmosphérique. Pour son bon fonctionnement, cette association regroupe acteurs publics e10.5%

1.61 M€1 versement

Subvention pour charge de service public 2017 (convention pluriannuelle) - CPO 2016-2018: le Citepa est un opérateur de l'Etat qui réalise notamment des inventaires d'émissions de polluants atmosphériques et des gaz à effet de serre9.8%

1.51 M€4 versements

Écologie, développement et mobilité durables9.4%

1.44 M€2 versements

Subvention pour charge de service public9.2%

1.41 M€2 versements

Non specifie8.1%

1.25 M€1 versement

Détail des subventions

73 versements
2023

Subventions pour  charges de service  public

Programme 174
1.57 M€
2023

Participation au fonctionnement

Programme 181
194k€
2023

Prestation de  service

Programme 174
178k€
2023

Action en faveur du  climat et de la  maitrise de l'énergie

Programme 174
133k€
2023

Prestation de service

Programme 159
86k€
2023

valorisation et préservation du patrimoine rural

Programme 149
66k€
2023

Prestation de service

Programme 129
28k€
2023

Prestation de service

Programme 135
1k€
2020

Subventions pour charges de service public

Programme 174
1.38 M€
2020

Travaux de contrôle et d'amélioration de la qualité des données relatives aux émissions atmosphériques issues du registre national des émissions polluantes et des déchets des ICPE (GEREP)

Programme 181
212k€
2020

Action en faveur du climat et de la maitrise de  l'énergie

Programme 174
133k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 159
82k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 181
22k€
2020

Prestation facturée par  l'association

Programme 205
17k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 129
15k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 174
13k€
2020

Subventions pour charges de  service public

Programme 149
12k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 217
8k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 174
4k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 146
737 €
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 902
564 €
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 178
370 €
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 146
108 €
2019

Subventions pour charges de  service public

Programme 174
1.35 M€
2019

Amélioration de la qualité des données relatives aux émissions atmosphériques issues du registre national des émissions polluantes et des déchets des ICPE (GEREP)

Programme 181
188k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 181
102k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 174
94k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 159
88k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 181
51k€
2019

Soutien des organisations professionnelles

Programme 209
33k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 174
22k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 159
20k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 217
10k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 181
4k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 181
3k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 181
1k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 212
1k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 178
1k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 178
739 €
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 181
552 €
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 181
552 €
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 333
370 €
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 181
65 €
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 212
41 €
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 333
41 €
2018

Subvention pour charge de service public

Programme 174
1.38 M€
2018

Contrôle et l’amélioration de la qualité des données relatives aux émissions atmosphériques issues du registre nationale des émissions polluantes et des déchets des ICPE

Programme 181
195k€
2018

Contrôle et amélioration de la qualité des données relatives aux émissions atmosphériques issues du registre nationale des émissions polluantes et des déchets des ICPE

Programme 181
165k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 159
79k€
2018

Soutien des organisations professionnelles

Programme 209
32k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 174
26k€
2018

Subvention pour charge de service public

Programme 149
24k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 174
8k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 181
5k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 181
5k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 181
3k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 181
2k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 212
534 €
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 178
359 €
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 174
228 €
2017

Subvention pour charge de service public 2017 (convention pluriannuelle) - CPO 2016-2018: le Citepa est un opérateur de l'Etat qui réalise notamment des inventaires d'émissions de polluants atmosphériques et des gaz à effet de serre

Programme 174
1.38 M€
2017

Subvention pour charge de service public 2017 (convention pluriannuelle) - CPO 2016-2018: le Citepa est un opérateur de l'Etat qui réalise notamment des inventaires d'émissions de polluants atmosphériques et des gaz à effet de serre

Programme 174
56k€
2017

Subvention pour charge de service public 2017 (convention pluriannuelle) - CPO 2016-2018: le Citepa est un opérateur de l'Etat qui réalise notamment des inventaires d'émissions de polluants atmosphériques et des gaz à effet de serre

Programme 174
53k€
2017

Subvention pour charge de service public 2017 (convention pluriannuelle) - CPO 2016-2018: le Citepa est un opérateur de l'Etat qui réalise notamment des inventaires d'émissions de polluants atmosphériques et des gaz à effet de serre

Programme 174
18k€
2017

Soutien des organisations professionnelles

Programme 149
12k€
2015

Écologie, développement et mobilité durables

Programme 174
1.31 M€
2015

Écologie, développement et mobilité durables

Programme 181
126k€
2015

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Programme 154
11k€
2012

Le CITEPA a pour objet de connaître, coordonner, promouvoir, réaliser et diffuser des études, essais et recherches scientifiques et techniques concernant la pollution atmosphérique. Pour son bon fonctionnement, cette association regroupe acteurs publics et privés. Il assure les missions suivantes : * Elaborations des inventaires d’émissions de polluants dans l’air conformément à la CPO * Revues d’inventaires (Nations-Unies) * Appuis divers à l’administration (projections d’émissions selon divers scénarios, expertise sur les données de l’INS, expertise sur le brûlage de déchets verts…).

Programme 174 - Énergie, clima
1.20 M€
2012

Travaux de contrôle et qualité des données sur les émissions atmosphériques issues du registre national des émissions polluantes et déchets des ICPE

Programme 181 - Prévention des
118k€
2011

Le CITEPA a pour objet de connaître, coordonner, promouvoir, réaliser et diffuser des études, essais et recherches scientifiques et techniques concernant la pollution atmosphérique. Pour son bon fonctionnement, cette association regroupe acteurs publics e

Programme P174 - Énergie, clim
1.61 M€
2011

Travaux sur les émissions atmosphériques des ICPE issues du registre des émissions polluantes et des déchets

Programme P181 - Prévention de
141k€
2010

Non specifie

1.25 M€
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