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Agence Urbanisme Territoire Belfort

AUTB

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 312367311Association loi 1901● Actif

Agence Urbanisme Territoire Belfort est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 312367311. Les données publiques recensent 12 versements de subventions à son profit, pour un total de 778 522 euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Non specifie », « Subvention pour charge de service public », et « Programme partenarial avec les agences d’urbanisme ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

779 k€

sur 9 années

Subventions

12

Montant moyen

65 k€

Période

2010–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

275 k€ — 3 versements

256 k€ — 3 versements

78 k€ — 1 versement

2 k€ — 1 versement

307 € — 2 versements

Détail des subventions

12 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Subvention pour charge de service  public

Programme 135
85 k€
2023

Prestation de service

Programme 135
2 k€
2020

Subvention pour charge de service  public

Programme 135
81 k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 135
173 €
2019

Subvention pour charge de service  public

Programme 135
91 k€
2018

Programme partenarial avec les agences d’urbanisme

Programme 135
82 k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 135
134 €
2017

Programme partenarial avec les agences d’urbanisme

Programme 135
86 k€
2015

Égalité des territoires et logement

Programme 135
78 k€
2012

Non specifie

Programme 113 - Urbanisme, pay
92 k€
2011

Non specifie

Programme P113 - Urbanisme, pa
92 k€
2010

Non specifie

92 k€