INITIATIVE DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT
Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.
INITIATIVE DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 388661688. Les données publiques recensent 13 versements de subventions à son profit, pour un total de 730 310 euros entre 2012 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes », « Fonctionnement », et « Travail et emploi ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Subventions reçues
730k€
sur 7 années
Subventions
13
Montant moyen
56k€
Période
2012–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
347k€ — 9 versements
136k€ — 1 versement
98k€ — 1 versement
95k€ — 1 versement
55k€ — 1 versement
Détail des subventions
13 versements| 2023 | Fonctionnement Programme 305 | 136k€ |
| 2023 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 137 | 15k€ |
| 2020 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 159 | 96k€ |
| 2020 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 137 | 15k€ |
| 2019 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 159 | 73k€ |
| 2019 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 137 | 18k€ |
| 2018 | mise à disposition des créateurs d’entreprise des moyens financiers et humains, destinés à optimiser leur démarrage et à maximiser leur chance de réussite. Contribue également à pérenniser leurs activités grâce à un accompagnement professionnel et au parrainage par un bénévole. Programme 159 | 55k€ |
| 2018 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 137 | 18k€ |
| 2018 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 103 | 9k€ |
| 2017 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 103 | 81k€ |
| 2017 | Soutien à une action en faveur des droits des femmes et contre la violence faite aux femmes Programme 137 | 22k€ |
| 2015 | Travail et emploi Programme 103 | 98k€ |
| 2012 | Non specifie Programme 103 - Accompagnement | 95k€ |