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Feder Franc Etudes et Sports sous Marins

FFESSM

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 775559909Association loi 1901● Actif

Feder Franc Etudes et Sports sous Marins est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 775559909. Les données publiques recensent 13 versements de subventions à son profit, pour un total de 1,8 million d'euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : conventions d'objectifs 2009-2012 », « Non specifie », et « Sport, jeunesse et vie associative ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

1,8 M€

sur 8 années

Subventions

13

Montant moyen

142 k€

Période

2010–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Détail des subventions

13 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Pratiques sportives pour tous

Programme 219
5 k€
2023

Relations internationales

Programme 219
4 k€
2023

Prestation de service

Programme 152
850 €
2019

Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : Convention 2019 - CPO 2018-2020

Programme 219
249 k€
2019

Développement du sport de haut niveau

Programme 219
2 k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 205
26 €
2018

Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : conventions d'objectifs 2018-2020

Programme 219
246 k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 205
26 €
2017

Participation au fonctionnement

Programme 219
234 k€
2015

Sport, jeunesse et vie associative

Programme 219
255 k€
2012

Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : conventions d'objectifs 2009-2012

Programme 219 - Sport
279 k€
2011

Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : conventions d'objectifs 2009-2012

Programme P219 - Sport
294 k€
2010

Non specifie

273 k€