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COMITE TERRITORIAL ALSACE DE RUGBY

CTAR

Fondation — affectation irrévocable de biens pour une œuvre d'intérêt général.

SIREN 452908783Fondation● Cessé

COMITE TERRITORIAL ALSACE DE RUGBY est une entité de type « Fondation » enregistrée sous le SIREN 452908783. Les données publiques recensent 3 versements de subventions à son profit, pour un total de 16 500 euros entre 2010 et 2012. Les principaux objectifs financés sont « Non specifie », « Suivi médical des sportifs -Prévention et lutte contre les incivilités et la violence dans le sport », et « Prévention du harcèlement et des violences sexuelles ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

17k€

sur 3 années

Versements

3

Montant moyen

6k€

Période

2010–2012

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Non specifie48.5%

8k€1 versement

Suivi médical des sportifs -Prévention et lutte contre les incivilités et la violence dans le sport42.4%

7k€1 versement

Prévention du harcèlement et des violences sexuelles9.1%

2k€1 versement

Détail des subventions

3 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2012

Prévention du harcèlement et des violences sexuelles

Programme 219 - Sport
2k€
2011

Suivi médical des sportifs -Prévention et lutte contre les incivilités et la violence dans le sport

Programme P219 - Sport
7k€
2010

Non specifie

8k€
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