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Atmo Bourgogne-Franche-Comte

ATMO BFC

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 829854181Association loi 1901● Actif

Atmo Bourgogne-Franche-Comte est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 829854181. Les données publiques recensent 11 versements de subventions à son profit, pour un total de 4,8 millions d'euros entre 2017 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Action en faveur du climat et de la maitrise de l'énergie », « Soutien au projet associatif », et « Subvention pour charge de service public ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

4,8 M€

sur 5 années

Subventions

11

Montant moyen

434 k€

Période

2017–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Détail des subventions

11 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Action en faveur du  climat et de la  maitrise de l'énergie

Programme 174
1,0 M€
2020

Action en faveur du climat et de la maitrise de  l'énergie

Programme 174
885 k€
2020

Subventions pour charges de service public

Programme 174
30 k€
2020

Mise en place de la plate-forme régionale d’indentification des sources de pollution et de qualité de l’air à proximité des ERP

Programme 181
20 k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 181
1 k€
2019

Action en faveur du climat et  de la maitrise de l'énergie

Programme 174
864 k€
2018

Subvention pour charge de service public

Programme 174
779 k€
2018

Convention attributive de subvention d’investissement année 2018

Programme 174
134 k€
2018

Convention attributive de subvention d’investissement année 2018

Programme 174
20 k€
2017

Soutien au projet associatif

Programme 174
762 k€
2017

Soutien au projet associatif

Programme 174
232 k€