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ASS SPORTIVE CULTURELLE ENTRAIDE EQUIPEMENT COTE D'OR

ASCEE 21

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 378786354Association loi 1901● Actif

ASS SPORTIVE CULTURELLE ENTRAIDE EQUIPEMENT COTE D'OR est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 378786354. Les données publiques recensent 28 versements de subventions à son profit, pour un total de 103 481 euros entre 2011 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Prestation facturée par l'association », « Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. », et « Prestation de service ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

103k€

sur 6 années

Subventions

28

Montant moyen

4k€

Période

2011–2023

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Prestation facturée par l'association44.2%

46k€11 versements

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006.23.9%

25k€7 versements

Prestation de service11.0%

11k€3 versements

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive et culturelle8.0%

8k€2 versements

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité culturelle et sociale7.2%

7k€2 versements

Non specifie3.9%

4k€1 versement

Détail des subventions

28 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Prestation de service

Programme 217
5k€
2023

Prestation de service

Programme 354
3k€
2023

Prestation de service

Programme 216
3k€
2023

Subvention fonctionnment

Programme 354
2k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 354
10k€
2020

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21  du 6 janvier 2006. Activité sportive et culturelle

Programme 217
8k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 354
3k€
2020

Prestation facturée par  l'association

Programme 215
770 €
2020

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21  du 6 janvier 2006. Activité sportive et culturelle

Programme 217
105 €
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 333
9k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 217
5k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 217
5k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 206
5k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 217
3k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 333
3k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 215
1k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 217
76 €
2018

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006.

Programme 206
5k€
2018

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006.

Programme 217
5k€
2018

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006.

Programme 333
4k€
2018

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006.

Programme 333
2k€
2018

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006.

Programme 217
2k€
2018

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006.

Programme 207
186 €
2017

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006.

Programme 206
5k€
2017

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité culturelle et sociale

Programme 217
5k€
2017

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité culturelle et sociale

Programme 217
3k€
2017

Prévention routière

Programme 207
129 €
2011

Non specifie

Programme P215 - Conduite et p
4k€
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