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Ass Responsable Ets d'Enseignement de l Institution ST Josephde Mesnieres

ARLP ST JOSEPH

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 529817546Association loi 1901● Actif

Ass Responsable Ets d'Enseignement de l Institution ST Josephde Mesnieres est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 529817546. Les données publiques recensent 26 versements de subventions à son profit, pour un total de 6,0 millions d'euros entre 2017 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime) », « Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et », et « Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

6,0 M€

sur 5 années

Subventions

26

Montant moyen

232 k€

Période

2017–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Détail des subventions

26 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Subvention de fonctionnement (application de l'article  L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime)

Programme 143
1,1 M€
2023

Subvention de fonctionnement de l'enseignement  privé sous contrat

Programme 139
161 k€
2023

Bourses scolaires

Programme 143
46 k€
2023

Bourses scolaires

Programme 139
33 k€
2023

Soutien à l'enseignement technique ou professionnel

Programme 214
721 €
2023

Prestation de service

Programme 139
661 €
2023

Prestation de service

Programme 156
461 €
2020

Subvention de fonctionnement  (application de l'article L. 813-8  du code rural et de la pêche  maritime)

Programme 143
1,2 M€
2020

Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat

Programme 139
149 k€
2020

Bourses scolaires

Programme 143
66 k€
2020

Bourses scolaires

Programme 139
27 k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 139
286 €
2019

Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime)

Programme 143
1,1 M€
2019

Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat

Programme 139
101 k€
2019

Bourses scolaires

Programme 143
65 k€
2019

Bourses scolaires

Programme 139
23 k€
2019

Bourses scolaires

Programme 143
3 k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 139
444 €
2019

Soutien à l'enseignement technique ou professionnel

Programme 214
107 €
2018

Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime)

Programme 143
1,0 M€
2018

Bourses scolaires

Programme 143
54 k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 139
515 €
2018

Soutien à une activité liée à l'enseignement

Programme 214
213 €
2017

Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et

Programme 143
881 k€
2017

Soutien à une activité liée à l'enseignement

Programme 215
2 k€
2017

Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et

Programme 143
161 €