UNIVERSITE TOULOUSE II
EPA — établissement public à caractère administratif.
UNIVERSITE TOULOUSE II est une entité de type « Établissement public administratif » enregistrée sous le SIREN 193113834. Les données publiques recensent 4 versements de subventions à son profit, pour un total de 1,4 million d'euros entre 2010 et 2017. Les principaux objectifs financés sont « Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53) », « Non specifie », et « Convention culture/justice - accompagner les services de l'AP et de la PJJ porteurs de l'action D'Ciné la Vie + Convention culture/justice Midi-Pyrénées. Accompagner les services de l'AP et de la PJJ au développement de projets culturels auprès de leur pu ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Financements reçus
1.36 M€
sur 4 années
Versements
4
Montant moyen
340k€
Période
2010–2017
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
1.34 M€ — 1 versement
16k€ — 1 versement
1k€ — 1 versement
1k€ — 1 versement
Détail des subventions
4 versements| 2017 | Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53) | 1.34 M€ |
| 2012 | Convention culture/justice Midi-Pyrénées. Accompagner les services de l'AP et de la PJJ au développement de projets culturels auprès de leur public Programme 182 - Protection jud | 1k€ |
| 2011 | Convention culture/justice - accompagner les services de l'AP et de la PJJ porteurs de l'action D'Ciné la Vie + Convention culture/justice Midi-Pyrénées. Accompagner les services de l'AP et de la PJJ au développement de projets culturels auprès de leur pu Programme P182 - Protection ju | 1k€ |
| 2010 | Non specifie | 16k€ |