ROYAL BOURBON INDUSTRIES
RBISociété commerciale — la forme juridique la plus utilisée en France.
ROYAL BOURBON INDUSTRIES est une entité de type « SAS (Société par actions simplifiée) » enregistrée sous le SIREN 408977288. Les données publiques recensent 4 versements de subventions à son profit, pour un total de 4,7 millions d'euros entre 2018 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Coûts liés au transport des marchandises dans les zones admissibles [article 15, paragraphe 2, point a)] », et « Aides en faveur des pôles d’innovation (art. 27) ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Aides publiques reçues
4.70 M€
sur 3 années
Versements
4
Montant moyen
1.18 M€
Période
2018–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
2.70 M€ — 3 versements
2.00 M€ — 1 versement
Détail des subventions
4 versements| 2023 | Coûts liés au transport des marchandises dans les zones admissibles [article 15, paragraphe 2, point a)] | 1.33 M€ |
| 2022 | Aides en faveur des pôles d’innovation (art. 27) | 2.00 M€ |
| 2018 | Coûts liés au transport des marchandises dans les zones admissibles [article 15, paragraphe 2, point a)] | 783k€ |
| 2018 | Coûts liés au transport des marchandises dans les zones admissibles [article 15, paragraphe 2, point a)] | 588k€ |