Combien de subventions a reçu OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN ?

OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN a reçu 40 subventions pour un total de 9.25 M€.

Quels sont les objectifs des subventions de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN ?

Les principales subventions concernent : Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat, Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime), Enseignement scolaire.

Quelle est l'évolution des subventions de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN ?

Les données couvrent 6 années, de 2015 à 2023. Le dernier montant connu est 1.96 M€.

Quel est le SIREN de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN ?

Le numéro SIREN de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN est 751612805. C'est un(e) Association loi 1901.

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OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 751612805Association loi 1901● Actif

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Subventions reçues

9.25 M€

sur 6 années

Subventions

Montant moyen

231k€

Période

2015–2023

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat37.0%

3.43 M€ — 8 versements

Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime)37.0%

3.42 M€ — 4 versements

Enseignement scolaire11.0%

1.02 M€ — 1 versement

Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et10.2%

941k€ — 2 versements

Bourses scolaires4.6%

421k€ — 18 versements

Prestation de service0.2%

16k€ — 3 versements

Détail des subventions

40 versements


2023	Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime) Programme 143	892k€
2023	Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat Programme 139	775k€
2023	Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat Programme 139	187k€
2023	Bourses scolaires Programme 139	49k€
2023	Bourses scolaires Programme 143	40k€
2023	Prestation de service Programme 176	7k€
2023	Prestation de service Programme 156	7k€
2023	Prestation de service Programme 143	3k€
2023	Bourses scolaires Programme 139	518 €
2020	Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime) Programme 143	772k€
2020	Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat Programme 139	731k€
2020	Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat Programme 139	174k€
2020	Bourses scolaires Programme 139	46k€
2020	Bourses scolaires Programme 143	44k€
2020	Bourses scolaires Programme 139	2k€
2020	Bourses scolaires Programme 139	2k€
2019	Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime) Programme 143	841k€
2019	Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat Programme 139	696k€
2019	Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat Programme 139	165k€
2019	Bourses scolaires Programme 143	54k€
2019	Bourses scolaires Programme 139	51k€
2019	Bourses scolaires Programme 143	5k€
2019	Bourses scolaires Programme 139	4k€
2019	Bourses scolaires Programme 139	3k€
2019	Prestation facturée par l'association Programme 143	949 €
2019	Bourses scolaires Programme 139	750 €
2018	Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime) Programme 143	919k€
2018	Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat Programme 139	545k€
2018	Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat Programme 139	155k€
2018	Bourses scolaires Programme 143	60k€
2018	Bourses scolaires Programme 139	54k€
2018	Bourses scolaires Programme 139	4k€
2018	Bourses scolaires Programme 139	3k€
2018	Prestation facturée par l'association Programme 143	1k€
2018	Bourses scolaires Programme 139	850 €
2018	Prestation facturée par l'association Programme 230	178 €
2017	Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et Programme 143	940k€
2017	Subvention de fonctionnement (application de l'article L. 813-8 du code rural et Programme 143	916 €
2015	Enseignement scolaire Programme 143	1.02 M€
2015	Sécurités Programme 207	1k€

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