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INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL SOCIAL DE FRANCHE-COMTE

IRTS-FC

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 349432443Association loi 1901● Actif

INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL SOCIAL DE FRANCHE-COMTE est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 349432443. Les données publiques recensent 39 versements de subventions à son profit, pour un total de 315 598 euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Fonctionement des tutelle », « Prestation facturée par l'association », et « Soutien à une activité liée à l'enseignement ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

316k€

sur 6 années

Subventions

39

Montant moyen

8k€

Période

2010–2023

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Fonctionement des tutelle27.9%

88k€3 versements

Prestation facturée par l'association14.9%

47k€14 versements

Soutien à une activité liée à l'enseignement12.1%

38k€5 versements

Soutien des actitvités de tutelle11.5%

36k€1 versement

Soutien à la formation professionnelle ou continue10.3%

33k€1 versement

4141- Formation et qualification des acteurs (6/1)10.3%

32k€1 versement

Détail des subventions

39 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Fonctionement des tutelle

Programme 304
33k€
2023

Prestation de service

Programme 212
6k€
2023

Prestation de service

Programme 230
3k€
2023

Prestation de service

Programme 176
430 €
2023

Prestation de service

Programme 182
209 €
2023

Rémunérations d’activité (remboursement à  l'association)

Programme 166
132 €
2023

Prestation de service

Programme 182
100 €
2023

Prestation de service

Programme 354
30 €
2020

Fonctionement des tutelle

Programme 304
28k€
2020

Dispositif d'insertion sociale par le sport, la culture ou  l'éducation

Programme 147
9k€
2020

Insertion sociale et dans l'emploi

Programme 147
6k€
2020

Rémunérations d’activité (remboursement à l'association)

Programme 166
3k€
2020

Prestation facturée par l'association

Programme 354
250 €
2020

Dispositif d'insertion sociale par le sport, la culture ou  l'éducation

Programme 147
79 €
2019

Fonctionement des tutelle

Programme 304
28k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 147
20k€
2019

Rémunérations d’activité (remboursement à  l'association)

Programme 166
7k€
2019

Dispositif d'insertion social par le sport, la culture ou l'éducation

Programme 147
6k€
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 212
3k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 124
2k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 218
900 €
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 140
298 €
2019

Prestation facturée par l'association

Programme 214
180 €
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 124
60 €
2018

Soutien à une activité liée à l'enseignement

Programme 304
36k€
2018

Soutien à la formation professionnelle ou continue

Programme 147
33k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 147
10k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 212
5k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 124
4k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 219
3k€
2018

Soutien à une activité liée à l'enseignement

Programme 137
1k€
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 140
175 €
2018

Prestation facturée par l'association

Programme 333
9 €
2017

Soutien des actitvités de tutelle

Programme 304
36k€
2017

4141- Formation et qualification des acteurs (6/1)

Programme 147
32k€
2017

Soutien à une activité liée à l'enseignement

Programme 307
516 €
2017

Soutien à une activité liée à l'enseignement

Programme 310
360 €
2017

Soutien à une activité liée à l'enseignement

Programme 307
110 €
2010

Non specifie

500 €
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