FRANCAS DE HAUTE SAONE
FFCAssociation déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.
FRANCAS DE HAUTE SAONE est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 778543074. Les données publiques recensent 15 versements de subventions à son profit, pour un total de 338 379 euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « LoisirsEducatifsJeun / / 25074 », « LoisirsEducatifsJeun / FONJEP JEP », et « Dispositif d'insertion sociale par le sport, la culture ou l'éducation ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Subventions reçues
338k€
sur 9 années
Subventions
15
Montant moyen
23k€
Période
2010–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
53k€ — 1 versement
52k€ — 1 versement
34k€ — 1 versement
33k€ — 1 versement
32k€ — 1 versement
31k€ — 1 versement
Détail des subventions
15 versements| 2023 | LoisirsEducatifsJeun / FONJEP JEP Programme 163 | 52k€ |
| 2023 | Animation sociale des quartiers Programme 147 | 8k€ |
| 2020 | LoisirsEducatifsJeun / / 25074 Programme 163 | 53k€ |
| 2020 | Dispositif d'insertion sociale par le sport, la culture ou l'éducation Programme 147 | 34k€ |
| 2020 | LoisirsEducatifsJeun / Programme 163 | 8k€ |
| 2020 | Projet d'aménagement du territoire Programme 112 | 2k€ |
| 2020 | Action sociale sans hébergement Programme 304 | 2k€ |
| 2019 | FONJEP poste JEP / Programme 163 | 25k€ |
| 2018 | polit part local JEP/postes JEP/ Programme 163 | 5k€ |
| 2017 | poste JEP Programme 163 | 25k€ |
| 2017 | polit part local JEP/ Programme 163 | 5k€ |
| 2015 | Sport, jeunesse et vie associative Programme 163 | 27k€ |
| 2012 | Politiques partenariales locales JEP, Vacances et loisirs des jeunes, fonjep Programme 163 - Jeunesse et vi | 31k€ |
| 2011 | Pratiques artistiques, culturelles, et scientifiques/Fonjep Programme P163 - Jeunesse et v | 32k€ |
| 2010 | Non specifie | 33k€ |