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Develop Bassin Versant Baie Bourgneuf

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 378465249Association loi 1901● Cessé

Develop Bassin Versant Baie Bourgneuf est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 378465249. Les données publiques recensent 10 versements de subventions à son profit, pour un total de 372 661 euros entre 2011 et 2020. Les principaux objectifs financés sont « Non specifie », « Soutien d'une activité de sauvegarde de l'environnement », et « Écologie, développement et mobilité durables ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

373 k€

sur 7 années

Subventions

10

Montant moyen

37 k€

Période

2011–2020

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Détail des subventions

10 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2020

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l'environnement

Programme 113
45 k€
2020

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l 'environnement

Programme 113
28 k€
2019

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l'environnement

Programme 113
32 k€
2019

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l'environnement

Programme 113
7 k€
2018

Animation DOCOB

Programme 113
58 k€
2017

mise en œuvre de l'opération "Animation du DOCOB d'un ou plusieurs sites Natura 2000" : Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts

Programme 113
29 k€
2017

arrêté support de communication pour la pêche à pied

Programme 113
4 k€
2015

Écologie, développement et mobilité durables

Programme 113
84 k€
2012

Non specifie

Programme 113 - Urbanisme, pay
26 k€
2011

Non specifie

Programme P113 - Urbanisme, pa
59 k€