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Conservatoire Botanique National de Franche Comte - Observatoire Regional des Invertebres

CBNFC-ORI

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 451258313Association loi 1901● Actif

Conservatoire Botanique National de Franche Comte - Observatoire Regional des Invertebres est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 451258313. Les données publiques recensent 19 versements de subventions à son profit, pour un total de 3,2 millions d'euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Non specifie », « Soutien d'une activité de sauvegarde de l 'environnement », et « EJ2102884304-Acompte Programme d’actions 2020 (40 000 €) EJ2102615216-Solde programme d’actions 2019 (66 948,30 €) EJ 2102904702-Etablissement listes déterminantes (ZNIEFF) 24 155 €) EJ 2102884304-Acompte programme d’actions 2021 (228 877,42 €) EJ 2103143619-Etablissement listes déterminantes ZNIEFF 2021 (17 193,60 €) ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

3,2 M€

sur 9 années

Subventions

19

Montant moyen

167 k€

Période

2010–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Détail des subventions

19 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l 'environnement

Programme 113
416 k€
2023

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l'environnement

Programme 113
23 k€
2023

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l'environnement

Programme 113
13 k€
2023

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l'environnement

Programme 113
2 k€
2020

EJ2102884304-Acompte Programme d’actions 2020 (40 000 €) EJ2102615216-Solde programme d’actions 2019 (66 948,30 €) EJ 2102904702-Etablissement listes déterminantes (ZNIEFF) 24 155 €) EJ 2102884304-Acompte programme d’actions 2021 (228 877,42 €) EJ 2103143619-Etablissement listes déterminantes ZNIEFF 2021 (17 193,60 €)

Programme 113
391 k€
2020

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l'environnement

Programme 113
60 k€
2019

EJ 2102347185 – Solde programme d’actions 2018  (24 274,20 €) EJ 2102615216 – Acompte programme d’actions 2019 (230 993,20 €) EJ 2102825797 – Aide exceptionnelle fonctionnement 2019 (25 000 €)

Programme 113
280 k€
2019

EJ 2102347185 – Solde 2018 Actions Natura 2000 (9 200 €) EJ 2102615216 – Acompte 2019 Actions Natura 2000 (36 800 €)

Programme 113
46 k€
2019

Prestation facturée par  l'association

Programme 203
7 k€
2018

Solde programme d’actions 2017 : 62 806,54 Programme d’actions 2018 : 305 793,89

Programme 113
369 k€
2018

Programme de cartographie nationale des habitats (Carhab)

Programme 113
20 k€
2017

Programme d’actions 2017

Programme 113
251 k€
2017

PNA saxifrage – Acquisition d’une chambre de culture

Programme 113
20 k€
2017

Partage des connaissances du patrimoine floristique du Jura

Programme 112
10 k€
2017

Protocole d'acquisition de données sur les plantes exotiques envahissantes le long du RRN par caméra embarquée

Programme 203
3 k€
2015

Écologie, développement et mobilité durables

Programme 113
306 k€
2012

Non specifie

Programme 113 - Urbanisme, pay
314 k€
2011

Non specifie

Programme P113 - Urbanisme, pa
317 k€
2010

Non specifie

317 k€