Combien de subventions a reçu COMMISS PERMAN ETUDE PROTEC EAU SOUS-SOL ?

COMMISS PERMAN ETUDE PROTEC EAU SOUS-SOL a reçu 16 subventions pour un total de 1.29 M€.

Quelle est l'évolution des subventions de COMMISS PERMAN ETUDE PROTEC EAU SOUS-SOL ?

Les données couvrent 9 années, de 2010 à 2023. Le dernier montant connu est 146k€.

Quel est le SIREN de COMMISS PERMAN ETUDE PROTEC EAU SOUS-SOL ?

Le numéro SIREN de COMMISS PERMAN ETUDE PROTEC EAU SOUS-SOL est 378166631. C'est un(e) Association loi 1901.

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COMMISS PERMAN ETUDE PROTEC EAU SOUS-SOL

Q: Quels sont les objectifs des subventions de COMMISS PERMAN ETUDE PROTEC EAU SOUS-SOL ?

Les principales subventions concernent : Non specifie, Solde Plan régional d’actions chiroptères 2017 : 14 948 € Programme d’actions 2018 RNN Grottes de la Gravelle et du Carroussel : 55 000 € Relevés topographiques 3D des RNN Grottes Gravelle et Carroussel : 18 600 € Plan régional actions chiroptères 2018 : Connaissance : 27 528 € - Préservation:33 152 €, Soutien d'une activité de sauvegarde de l 'environnement.

CPEPESC-FC

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 378166631Association loi 1901● Actif

Subventions reçues

1.29 M€

sur 9 années

Subventions

Montant moyen

81k€

Période

2010–2023

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Non specifie39.4%

509k€ — 3 versements

Solde Plan régional d’actions chiroptères 2017 : 14 948 € Programme d’actions 2018 RNN Grottes de la Gravelle et du Carroussel : 55 000 € Relevés topographiques 3D des RNN Grottes Gravelle et Carroussel : 18 600 € Plan régional actions chiroptères 2018 : Connaissance : 27 528 € - Préservation:33 152 €11.6%

149k€ — 1 versement

Soutien d'une activité de sauvegarde de l 'environnement11.1%

143k€ — 1 versement

Écologie, développement et mobilité durables10.8%

139k€ — 1 versement

EJ 2102635854-Solde Programme régional dactions 2019 Chiroptères (12 101,46 ) EJ 2102912206-Acompte Programme régional dactions 2020 Chiroptères (60 352 ) EJ 2102895634-Programme dactions 2020 RNN Grottes de Gravelle et du Carroussel (55 000 ) EJ 2102934846-Signalétique RNN Grotte de Gravelle (4 894 )10.2%

132k€ — 1 versement

Plan régional d’actions chiroptères 20174.6%

60k€ — 1 versement

Détail des subventions

16 versements

Année	Objet	Montant
2011	Non specifie Programme P113 - Urbanisme, pa	212k€
2010	Non specifie	190k€
2018	Solde Plan régional d’actions chiroptères 2017 : 14 948 € Programme d’actions 2018 RNN Grottes de la Gravelle et du Carroussel : 55 000 € Relevés topographiques 3D des RNN Grottes Gravelle et Carroussel : 18 600 € Plan régional actions chiroptères 2018 : Connaissance : 27 528 € - Préservation:33 152 € Programme 113	149k€
2023	Soutien d'une activité de sauvegarde de l 'environnement Programme 113	143k€
2015	Écologie, développement et mobilité durables Programme 113	139k€
2020	EJ 2102635854-Solde Programme régional dactions 2019 Chiroptères (12 101,46 ) EJ 2102912206-Acompte Programme régional dactions 2020 Chiroptères (60 352 ) EJ 2102895634-Programme dactions 2020 RNN Grottes de Gravelle et du Carroussel (55 000 ) EJ 2102934846-Signalétique RNN Grotte de Gravelle (4 894 ) Programme 113	132k€
2012	Non specifie Programme 113 - Urbanisme, pay	107k€
2017	Plan régional d’actions chiroptères 2017 Programme 113	60k€
2019	EJ 2102330460 – Solde 2018 Programme actions PRA chiroptères (5 673,00 €) EJ 2102635854 – Acompte Programme actions 2019 PRA chiroptères (52 984,00 €) Programme 113	59k€
2019	EJ 2102603771 – Programme d’actions 2019 RNN Grottes de la Gravelle et du Carroussel (55 000 €) Programme 113	55k€
2017	Mise en œuvre du plan régional d’actions en faveur des chiroptères en Franche-Comté pour l’année 2015 Programme 113	25k€
2017	Mise en œuvre du plan régional d’actions en faveur des chiroptères en Franche-Comté pour l’année 2016 Programme 113	15k€
2018	Prestation facturée par l'association Programme 113	2k€
2023	Prestation de service Programme 203	1k€
2023	Prestation de service Programme 181	1k€
2018	Contentieux Programme 181	1k€

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