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COMITE TERRITORIAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE LA MARTINIQUE

CTOSMA

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 342446192Association loi 1901● Actif

COMITE TERRITORIAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE LA MARTINIQUE est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 342446192. Les données publiques recensent 20 versements de subventions à son profit, pour un total de 240 385 euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Soutien au développement du sport », « Sport, jeunesse et vie associative », et « Développement du sport de haut niveau - Certification : fonctionnement des jurys des diplômes ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

240k€

sur 9 années

Subventions

20

Montant moyen

12k€

Période

2010–2023

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Soutien au développement du sport28.1%

68k€3 versements

Sport, jeunesse et vie associative10.1%

24k€1 versement

Développement du sport de haut niveau - Certification : fonctionnement des jurys des diplômes10.0%

24k€1 versement

Non specifie8.0%

19k€2 versements

Aide à la structuration de l'association7.5%

18k€1 versement

FDVA Fonct et Innov / FDVA Formation bénévoles / / 71647.2%

17k€1 versement

Détail des subventions

20 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Pratiques sport pour  tous - Prévention du harcèlement et des violences  sexuelles -

Programme 219
11k€
2023

FONJEP CRIB

Programme 163
7k€
2023

Prestation de service

Programme 203
200 €
2020

Soutien au développement  du sport

Programme 123
40k€
2020

FDVA Fonct et Innov / FDVA Formation bénévoles /  / 7164

Programme 163
17k€
2019

Développement du sport de haut niveau - Certification : fonctionnement des jurys des diplômes

Programme 219
24k€
2019

Soutien au développement  du sport

Programme 123
15k€
2019

Fonct et Innov FDVA / FONJEP poste CRIB /

Programme 163
13k€
2018

Soutien au développement du sport

Programme 123
13k€
2018

postes CRIB/

Programme 163
7k€
2018

Développement du sport de haut niveau

Programme 219
6k€
2017

poste CRIB

Programme 163
7k€
2017

Participation au fonctionnement

Programme 219
3k€
2015

Sport, jeunesse et vie associative

Programme 163
24k€
2012

fonjep

Programme 163 - Jeunesse et vi
7k€
2012

Contrôle des A.P.S.

Programme 219 - Sport
1k€
2011

Aide à la structuration de l'association

Programme P219 - Sport
18k€
2011

Fonjep

Programme P163 - Jeunesse et v
7k€
2011

Non specifie

Programme P334 - Livre et indu
1k€
2010

Non specifie

18k€
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