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Comite Territorial Olympique et Sportif de la Martinique

CTOSMA

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 342446192Association loi 1901● Actif

Comite Territorial Olympique et Sportif de la Martinique est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 342446192. Les données publiques recensent 20 versements de subventions à son profit, pour un total de 240 385 euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Soutien au développement du sport », « Sport, jeunesse et vie associative », et « Développement du sport de haut niveau - Certification : fonctionnement des jurys des diplômes ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

240 k€

sur 9 années

Subventions

20

Montant moyen

12 k€

Période

2010–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Détail des subventions

20 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Pratiques sport pour  tous - Prévention du harcèlement et des violences  sexuelles -

Programme 219
11 k€
2023

FONJEP CRIB

Programme 163
7 k€
2023

Prestation de service

Programme 203
200 €
2020

Soutien au développement  du sport

Programme 123
40 k€
2020

FDVA Fonct et Innov / FDVA Formation bénévoles /  / 7164

Programme 163
17 k€
2019

Développement du sport de haut niveau - Certification : fonctionnement des jurys des diplômes

Programme 219
24 k€
2019

Soutien au développement  du sport

Programme 123
15 k€
2019

Fonct et Innov FDVA / FONJEP poste CRIB /

Programme 163
13 k€
2018

Soutien au développement du sport

Programme 123
13 k€
2018

postes CRIB/

Programme 163
7 k€
2018

Développement du sport de haut niveau

Programme 219
6 k€
2017

poste CRIB

Programme 163
7 k€
2017

Participation au fonctionnement

Programme 219
3 k€
2015

Sport, jeunesse et vie associative

Programme 163
24 k€
2012

fonjep

Programme 163 - Jeunesse et vi
7 k€
2012

Contrôle des A.P.S.

Programme 219 - Sport
1 k€
2011

Aide à la structuration de l'association

Programme P219 - Sport
18 k€
2011

Fonjep

Programme P163 - Jeunesse et v
7 k€
2011

Non specifie

Programme P334 - Livre et indu
1 k€
2010

Non specifie

18 k€