COMITE TERRITORIAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE LA MARTINIQUE
CTOSMAAssociation déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.
COMITE TERRITORIAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE LA MARTINIQUE est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 342446192. Les données publiques recensent 20 versements de subventions à son profit, pour un total de 240 385 euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Soutien au développement du sport », « Sport, jeunesse et vie associative », et « Développement du sport de haut niveau - Certification : fonctionnement des jurys des diplômes ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Subventions reçues
240k€
sur 9 années
Subventions
20
Montant moyen
12k€
Période
2010–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
68k€ — 3 versements
24k€ — 1 versement
24k€ — 1 versement
19k€ — 2 versements
18k€ — 1 versement
17k€ — 1 versement
Détail des subventions
20 versements| 2023 | Pratiques sport pour tous - Prévention du harcèlement et des violences sexuelles - Programme 219 | 11k€ |
| 2023 | FONJEP CRIB Programme 163 | 7k€ |
| 2023 | Prestation de service Programme 203 | 200 € |
| 2020 | Soutien au développement du sport Programme 123 | 40k€ |
| 2020 | FDVA Fonct et Innov / FDVA Formation bénévoles / / 7164 Programme 163 | 17k€ |
| 2019 | Développement du sport de haut niveau - Certification : fonctionnement des jurys des diplômes Programme 219 | 24k€ |
| 2019 | Soutien au développement du sport Programme 123 | 15k€ |
| 2019 | Fonct et Innov FDVA / FONJEP poste CRIB / Programme 163 | 13k€ |
| 2018 | Soutien au développement du sport Programme 123 | 13k€ |
| 2018 | postes CRIB/ Programme 163 | 7k€ |
| 2018 | Développement du sport de haut niveau Programme 219 | 6k€ |
| 2017 | poste CRIB Programme 163 | 7k€ |
| 2017 | Participation au fonctionnement Programme 219 | 3k€ |
| 2015 | Sport, jeunesse et vie associative Programme 163 | 24k€ |
| 2012 | fonjep Programme 163 - Jeunesse et vi | 7k€ |
| 2012 | Contrôle des A.P.S. Programme 219 - Sport | 1k€ |
| 2011 | Aide à la structuration de l'association Programme P219 - Sport | 18k€ |
| 2011 | Fonjep Programme P163 - Jeunesse et v | 7k€ |
| 2011 | Non specifie Programme P334 - Livre et indu | 1k€ |
| 2010 | Non specifie | 18k€ |