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Comite Departemental de Rugby de l'Essonne

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 400181327Association loi 1901● Actif

Comite Departemental de Rugby de l'Essonne est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 400181327. Les données publiques recensent 10 versements de subventions à son profit, pour un total de 35 900 euros entre 2011 et 2019. Les principaux objectifs financés sont « Non specifie », « Appel à projet déconcentré », et « Prévention de la délinquance ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

36 k€

sur 5 années

Subventions

10

Montant moyen

4 k€

Période

2011–2019

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

7 k€ — 1 versement

6 k€ — 2 versements

5 k€ — 1 versement

5 k€ — 1 versement

3 k€ — 1 versement

Détail des subventions

10 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2019

Appel à projet déconcentré

Programme 129
3 k€
2018

Fonct et Innov FDVA/

Programme 163
5 k€
2018

Appel à projet déconcentré

Programme 129
3 k€
2017

Prévention de la délinquance

Programme 216
5 k€
2017

1561- Activités physiques et sportives

Programme 147
3 k€
2017

Appel à projets sélectionnés par les préfets de départements

Programme 129
3 k€
2017

Participation au fonctionnement

Programme 219
3 k€
2012

Animation rugby QM Fleury-Mérogis

Programme 182 - Protection jud
2 k€
2011

Non specifie

Programme P219 - Sport
7 k€
2011

Animation rugby auprès des mineurs de Fleury-Mérogis (Marcoussis - 91)

Programme P182 - Protection ju
2 k€