🤝

Campus Notre Dame des Aydes ST Charles ST Vincent-Pere Brottier Ecoel-College-Lycee

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 775368186Association loi 1901● Actif

Campus Notre Dame des Aydes ST Charles ST Vincent-Pere Brottier Ecoel-College-Lycee est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 775368186. Les données publiques recensent 16 versements de subventions à son profit, pour un total de 1,6 million d'euros entre 2018 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat », « Bourses scolaires », et « Transfert aux collectivités par l'intermédiaire de l'association ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

1,6 M€

sur 4 années

Subventions

16

Montant moyen

100 k€

Période

2018–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Détail des subventions

16 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Subvention de fonctionnement de l'enseignement  privé sous contrat

Programme 139
286 k€
2023

Subvention de fonctionnement de l'enseignement  privé sous contrat

Programme 139
144 k€
2023

Subvention de fonctionnement de l'enseignement  privé sous contrat

Programme 139
101 k€
2023

Bourses scolaires

Programme 139
43 k€
2023

Bourses scolaires

Programme 139
24 k€
2023

Bourses scolaires

Programme 139
14 k€
2023

Transfert aux collectivités par l'intermédiaire de  l'association

Programme 169
300 €
2020

Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat

Programme 139
276 k€
2020

Bourses scolaires

Programme 139
58 k€
2020

Bourses scolaires

Programme 139
600 €
2019

Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat

Programme 139
270 k€
2019

Bourses scolaires

Programme 139
51 k€
2019

Bourses scolaires

Programme 139
1 k€
2018

Subvention de fonctionnement de l'enseignement privé sous contrat

Programme 139
276 k€
2018

Bourses scolaires

Programme 139
48 k€
2018

Bourses scolaires

Programme 139
2 k€