ASS AMELIO CONDIT TRAVAIL CHAMP ARDENNE
ARACT CAAssociation déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.
ASS AMELIO CONDIT TRAVAIL CHAMP ARDENNE est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 429850019. Les données publiques recensent 3 versements de subventions à son profit, pour un total de 160 650 euros entre 2011 et 2012. Les principaux objectifs financés sont « Non specifie », « Favoriser l'émergence de projets et la mise en cohérence d'actions intégrant le vieillissement actif, la qualité de vie au travail, les obligations de négociation sur la pénibilité et les seniors. Appuyer et accompagner les entreprises de Champagne-Ardenn », et « Appuyer et accompagner les entreprises de Champagne-Ardenne dans la mise en oeuvre de la négociation administrée (plans d'action et accords d'entreprises sur les thématiques seniors, pénibilité, égalité professionnelle) pour donner à celle-ci sa pleine efficacité et capitaliser les expériences mises en oeuvre dans les entreprises. ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Subventions reçues
161k€
sur 2 années
Subventions
3
Montant moyen
54k€
Période
2011–2012
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
121k€ — 1 versement
21k€ — 1 versement
18k€ — 1 versement
Détail des subventions
3 versements| 2012 | Non specifie Programme 103 - Accompagnement | 121k€ |
| 2012 | Appuyer et accompagner les entreprises de Champagne-Ardenne dans la mise en oeuvre de la négociation administrée (plans d'action et accords d'entreprises sur les thématiques seniors, pénibilité, égalité professionnelle) pour donner à celle-ci sa pleine efficacité et capitaliser les expériences mises en oeuvre dans les entreprises. Programme 111 - Amélioration d | 18k€ |
| 2011 | Favoriser l'émergence de projets et la mise en cohérence d'actions intégrant le vieillissement actif, la qualité de vie au travail, les obligations de négociation sur la pénibilité et les seniors. Appuyer et accompagner les entreprises de Champagne-Ardenn Programme P111 - Amélioration | 21k€ |