Ass Sportive Cultur Entraid Equip Mosell
ASCEEFondation — affectation irrévocable de biens pour une œuvre d'intérêt général.
Ass Sportive Cultur Entraid Equip Mosell est une entité de type « Fondation » enregistrée sous le SIREN 378032957. Les données publiques recensent 25 versements de subventions à son profit, pour un total de 83 741 euros entre 2017 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Prestation de service », « Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006, », et « Prestation facturée par l'association ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Subventions reçues
84 k€
sur 5 années
Versements
25
Montant moyen
3 k€
Période
2017–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
16 k€ — 7 versements
13 k€ — 3 versements
3 k€ — 1 versement
Détail des subventions
25 versements| 2023 | Prestation de service Programme 217 | 13 k€ |
| 2023 | Prestation de service Programme 354 | 3 k€ |
| 2023 | Prestation de service Programme 207 | 1 k€ |
| 2020 | Prestation facturée par l'association Programme 217 | 7 k€ |
| 2020 | Prestation facturée par l'association Programme 217 | 6 k€ |
| 2020 | Prestation sociale (ou médicale) facturée par l'association (au bénéficie d'un agent) Programme 217 | 600 € |
| 2019 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006, Programme 217 | 8 k€ |
| 2019 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006, Programme 217 | 6 k€ |
| 2019 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006, Programme 217 | 3 k€ |
| 2019 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Arbre de Nôel Programme 217 | 3 k€ |
| 2019 | Prestation facturée par l'association Programme 113 | 1 k€ |
| 2019 | Prestation facturée par l'association Programme 333 | 1 k€ |
| 2019 | Prestation facturée par l'association Programme 207 | 680 € |
| 2019 | Prestation facturée par l'association Programme 113 | 150 € |
| 2018 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive Programme 217 | 7 k€ |
| 2018 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive Programme 217 | 3 k€ |
| 2018 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive Programme 217 | 3 k€ |
| 2018 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive Programme 207 | 1 k€ |
| 2018 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive Programme 333 | 685 € |
| 2018 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive Programme 217 | 300 € |
| 2017 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité culturelle et sociale Programme 217 | 7 k€ |
| 2017 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité culturelle et sociale Programme 217 | 4 k€ |
| 2017 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité culturelle et sociale Programme 217 | 3 k€ |
| 2017 | Prévention routière Programme 207 | 1 k€ |
| 2017 | Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive Programme 203 | 900 € |