Arts
ARTSAssociation déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.
Arts est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 784544967. Les données publiques recensent 6 versements de subventions à son profit, pour un total de 2,2 millions d'euros entre 2010 et 2017. Les principaux objectifs financés sont « Non specifie », « Recherche et enseignement supérieur », et « Utilisation des matériaux bio-sourcés dans la construction au niveau international ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Subventions reçues
2,2 M€
sur 5 années
Subventions
6
Montant moyen
368 k€
Période
2010–2017
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
20 k€ — 1 versement
Détail des subventions
6 versements| 2017 | Utilisation des matériaux bio-sourcés dans la construction au niveau international Programme 135 | 20 k€ |
| 2015 | Recherche et enseignement supérieur Programme 192 | 378 k€ |
| 2012 | Non specifie Programme 192 - Recherche et e | 672 k€ |
| 2012 | Promouvoir les activités de recherche et de dévelopement de l'ENSAM et participer aux activités de valorisation de la recherche et au transfert technologqiue Programme 217 - Conduite et pi | 600 € |
| 2011 | Non specifie Programme P192 - Recherche et | 305 k€ |
| 2010 | Non specifie | 835 k€ |