ATMOSUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
ATMOSUDAssociation déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.
ATMOSUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 324465632. Les données publiques recensent 18 versements de subventions à son profit, pour un total de 13,3 millions d'euros entre 2010 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Action en faveur du climat et de la maitrise de l'énergie », « Soutien au projet associatif », et « Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de lenvironnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de lair au niveau r ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Subventions reçues
13.31 M€
sur 9 années
Subventions
18
Montant moyen
739k€
Période
2010–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
4.90 M€ — 3 versements
2.63 M€ — 2 versements
1.63 M€ — 1 versement
1.53 M€ — 2 versements
1.44 M€ — 1 versement
946k€ — 1 versement
Détail des subventions
18 versements| 2023 | Action en faveur du climat et de la maitrise de l'énergie Programme 174 | 1.76 M€ |
| 2020 | Action en faveur du climat et de la maitrise de l'énergie Programme 174 | 1.80 M€ |
| 2020 | Prse 2017-10 mise en uvre dun plan de surveillance des polluants dans létang de Berre. PRSE 2018-1 - Exposition des populations à la pollution atmosphérique dans la zone de l'étang de Berre - Polis III Programme 181 | 24k€ |
| 2019 | Action en faveur du climat et de la maitrise de l'énergie Programme 174 | 1.34 M€ |
| 2019 | Subvention pour achat d'actif immobilisé Programme 203 | 120k€ |
| 2019 | Paramétrer les outils de dispersion atmosphérique des émissiions présentes sur la zone de l’Etang de berre en vue de la mise à jour de l’étude SCENARII Programme 181 | 5k€ |
| 2018 | Soutien au projet associatif Programme 174 | 1.28 M€ |
| 2018 | Mise en place d'un plan de surveillance des polluants d'intérêt sanitaire dans la zone industrielle de l'Etang de Berre Programme 181 | 10k€ |
| 2017 | Soutien au projet associatif Programme 174 | 1.35 M€ |
| 2017 | Mise en place d'un plan de surveillance des polluants d'intérêt sanitaire dans la zone industrielle de l'Etang de Berre Programme 181 | 14k€ |
| 2017 | Plan de surveillance des polluants d'intérêts sanitaires. Programme 181 | 8k€ |
| 2015 | Écologie, développement et mobilité durables Programme 174 | 1.51 M€ |
| 2015 | Écologie, développement et mobilité durables Programme 181 | 20k€ |
| 2012 | Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de lenvironnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de lair au niveau régional. Elles sont agréées par le ministère pour remplir cette mission pérenne dintérêt général et de service public, qui cible lexposition et la santé des populations. Cette mission consiste à mettre en place un dispositif dobservation, de mesure et danalyse des polluants réglementés, puis à identifier les atteintes relatives à la qualité de lair au regard de normes réglementaires, ensuite à informer et alerter les pouvoirs publics et le public, et également à collecter les données pour la présentation réglementaire annuelle de rapports à la Commission européenne Programme 174 - Énergie, clima | 1.44 M€ |
| 2012 | Appel à projets PRSE 2011 et 2012 Programme 181 - Prévention des | 38k€ |
| 2011 | Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de lenvironnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de lair au niveau r Programme P174 - Énergie, clim | 1.63 M€ |
| 2011 | Fraction Organique de laérosol urbain : Méthodologie dEstimation des Sources (FORMES) Programme P190 - Recherche dan | 13k€ |
| 2010 | Non specifie | 946k€ |