Soc Civile Agricole du Teulet
Entité enregistrée au répertoire SIRENE.
Soc Civile Agricole du Teulet est un organisme de santé ou d’action sociale enregistrée sous le SIREN 330388455. Les données publiques recensent 6 versements de subventions à son profit, pour un total de 2,9 millions d'euros entre 2018 et 2024. Les principaux objectifs financés sont « Aides destinées à compenser les pertes causées par des phénomènes climatiques défavorables pouvant être assimilés à une calamité naturelle (article 25) », « Remède à une perturbation grave de l'économie », et « Aides destinées à remédier aux dommages causés par des calamités naturelles dans le secteur agricole (article 30) ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Total reçu
2,9 M€
sur 4 années
Versements
6
Montant moyen
490 k€
Période
2018–2024
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
2,6 M€ — 3 versements
Détail des subventions
6 versements| 2024 | Remède à une perturbation grave de l'économie | 30 k€ |
| 2023 | Aides destinées à compenser les pertes causées par des phénomènes climatiques défavorables pouvant être assimilés à une calamité naturelle (article 25) | 1,2 M€ |
| 2023 | Remède à une perturbation grave de l'économie | 250 k€ |
| 2022 | Aides destinées à compenser les pertes causées par des phénomènes climatiques défavorables pouvant être assimilés à une calamité naturelle (article 25) | 921 k€ |
| 2018 | Aides destinées à compenser les pertes causées par des phénomènes climatiques défavorables pouvant être assimilés à une calamité naturelle (article 25) | 499 k€ |
| 2018 | Aides destinées à remédier aux dommages causés par des calamités naturelles dans le secteur agricole (article 30) | 71 k€ |