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ROANNAIS AGGLOMERATION
Entité enregistrée au répertoire SIRENE.
SIREN 200035731Entité● Actif
Total reçu
1.39 M€
sur 1 années
Versements
3
Montant moyen
463k€
Période
2023–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36)98.9%
1.37 M€ — 2 versements
Aides aux études environnementales (art. 49)1.1%
15k€ — 1 versement
Détail des subventions
3 versements| Année | Objet | Montant |
|---|---|---|
| 2023 | Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36) | 900k€ |
| 2023 | Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36) | 474k€ |
| 2023 | Aides aux études environnementales (art. 49) | 15k€ |