FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE NATIONALE

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21  du 6 janvier 2006. Activité sociale, sportive ou  culturelle

Prestation de service

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21  du 6 janvier 2006. Activité sociale, sportive ou  culturelle

Action sociale prévue au titre 1er  du décret n° 2006-21 du 6 janvier  2006. Activité sociale, sportive ou  culturelle

Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : CPO 2018-2020

Subvention versée dans le cadre de la CPOM 2016-2018 signée avec le ministère de l’intérieur

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive

Action sociale prévue au titre 1er du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006. Activité sportive

subventions versées dans le cadre d’un partenariat social au titre d’une convention signée avec le MI

Participation au fonctionnement

Sécurités

Sport, jeunesse et vie associative

Développer et favoriser la pratique des activités physiques, sportives et des sports de compétition, particper au renforcement des échanges avec les polices etrangères dans le cadre de championnats internationaux, participer aux campagnes d'éducation et de prévention routière. La masse slariale des agents mis à disposition de la FSPN est incluse dans la subvention depuis 2011. L'augmentation de la subvention en 2012 est liée à l'effet GVT.

Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : conventions d'objectifs 2012

Soutien financier du ministère de l’intérieur à l’action de la fédération sportive de la police nationale (FSPN) en faveur de la pratique des activités physiques et compétitions sportives dans le cadre associatif. A compter de 2011, le montant de la subvc

Soutien à l'activité et au fonctionnement des fédés sportives : conventions d'objectifs 2010

Non specifie