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Conservatoire d Espaces Naturels de Franche Comte

CEN FC

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 392113874Association loi 1901● Actif

Conservatoire d Espaces Naturels de Franche Comte est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 392113874. Les données publiques recensent 19 versements de subventions à son profit, pour un total de 2,5 millions d'euros entre 2011 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « EJ 2102904550-Life tourbières Jura (57 900 €) EJ 2102904550 – Montage dossier LIFE Climat Tourbières du Jura (24 000 €) EJ 2102910241 – Collecte données topographique par LiDAR Tourbières du Jura (9 222 €) EJ 2102879350-Programme d’actions 2020 (15 248 €) EJ 2102615287 – Solde programme d’actions 2019 (20 510 €) EJ 2102879350 – Acompte programme d’actions 2020 (205 752 €) EJ 2103110131 – Programme d’actions 2021 RNN Ravin de Valbois (120 000 €) », « Soutien d'une activité de sauvegarde de l 'environnement », et « Solde programme d’actions 2016 RNN Ravin de Valbois : 2 000 € Solde programme d’actions 2017 : 14 916,80 € Programme d’actions 2018 : RNN Ravin de Valbois : 115 900 € Acompte programme d’actions 2018 : 92 594,40 € Programme LIFE Tourbières du Jura : 52 500 € ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

2,5 M€

sur 8 années

Subventions

19

Montant moyen

132 k€

Période

2011–2023

Ce que les citoyens demandent

Propositions et problèmes soumis au vote.

Détail des subventions

19 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l 'environnement

Programme 113
346 k€
2023

Prestation de service

Programme 203
247 k€
2023

Activité sociale en lien avec l'environnement

Programme 362
229 k€
2023

Soutien d'une activité de sauvegarde de  l'environnement

Programme 113
12 k€
2020

EJ 2102904550-Life tourbières Jura (57 900 €)  EJ 2102904550 – Montage dossier LIFE Climat Tourbières du Jura (24 000 €) EJ 2102910241 – Collecte données topographique par LiDAR Tourbières du Jura (9 222 €) EJ 2102879350-Programme d’actions 2020 (15 248 €) EJ 2102615287 – Solde programme d’actions 2019 (20 510 €) EJ 2102879350 – Acompte programme d’actions 2020 (205 752 €)  EJ 2103110131 – Programme d’actions 2021 RNN Ravin de Valbois (120 000 €)

Programme 113
454 k€
2020

preservation du littoral

Programme 203
42 k€
2020

Subvention pour achat d'actif immobilisé

Programme 203
13 k€
2019

EJ 2102338406 – Solde programme d’actions 2018 (23 148,60 €) EJ 2102615287 – Gestion RNN Ravin de Valbois + Programme d’actions 2019 (220 000,00 €)

Programme 113
243 k€
2019

EJ 2102639550 – LIFE Nature Tourbières du Jura (38 000,00 €)

Programme 113
38 k€
2019

Subvention pour achat d'actif  immobilisé

Programme 203
6 k€
2019

Prestation facturée par  L'association

Programme 113
80 €
2018

Solde programme d’actions 2016 RNN Ravin de Valbois : 2 000 € Solde programme d’actions 2017 : 14 916,80 € Programme d’actions 2018 : RNN Ravin de Valbois : 115 900 € Acompte programme d’actions 2018 : 92 594,40 € Programme LIFE Tourbières du Jura : 52 500 €

Programme 113
278 k€
2017

Programmation 2017 de la réserve naturelle nationale Ravin de Valbois

Programme 113
116 k€
2017

Programme d'actions 2017

Programme 113
60 k€
2017

Programme LIFE+ « Réhabilitation fonctionnelle des tourbières du massif jurassien franc-comtois

Programme 113
52 k€
2017

Élaboration d’un PAEC pour la gestion du réseau de pelouses sèches de la Montagne de la Roche située dans le département de Haute-Saône

Programme 113
7 k€
2015

Écologie, développement et mobilité durables

Programme 113
177 k€
2012

Non specifie

Programme 113 - Urbanisme, pay
65 k€
2011

Non specifie

Programme P113 - Urbanisme, pa
120 k€