CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE
CARSATEntité enregistrée au répertoire SIRENE.
CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE est une entité de type « Entité » enregistrée sous le SIREN 778213322. Les données publiques recensent 1 versement de subventions à son profit, pour un total de 11 927 euros sur l'année 2011. Les principaux objectifs financés sont « 3927 : Action consiste en la tenue de trois manifestations à destination d'entreprises, de salariés, de représentants du personnel, de médecins du travail sur la prévention des risques chimiques. Ces manifestations organisées dans le Doubs, le Jura et le ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Total reçu
12k€
sur 1 années
Versements
1
Montant moyen
12k€
Période
2011–2011
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
12k€ — 1 versement
Détail des subventions
1 versement| 2011 | 3927 : Action consiste en la tenue de trois manifestations à destination d'entreprises, de salariés, de représentants du personnel, de médecins du travail sur la prévention des risques chimiques. Ces manifestations organisées dans le Doubs, le Jura et le Programme P111 - Amélioration | 12k€ |