ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE JEANNE D'ARC DE MENDE
APEL JEANNE D'ARCEntité enregistrée au répertoire SIRENE.
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE JEANNE D'ARC DE MENDE est une entité de type « Entité » enregistrée sous le SIREN 504363409. Les données publiques recensent 2 versements de subventions à son profit, pour un total de 6 000 euros entre 2011 et 2012. Les principaux objectifs financés sont « Participation à l'activité générale de l'association au titre de la réserve parlementaire 2012. », et « Participation au fonctionnement de l'association. ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Total reçu
6k€
sur 2 années
Versements
2
Montant moyen
3k€
Période
2011–2012
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
5k€ — 1 versement
1k€ — 1 versement
Détail des subventions
2 versements| 2012 | Participation à l'activité générale de l'association au titre de la réserve parlementaire 2012. Programme 214 - Soutien de la | 5k€ |
| 2011 | Participation au fonctionnement de l'association. Programme P214 - Soutien de la | 1k€ |