ASSOCIATION COURT-CIRCUIT
Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.
ASSOCIATION COURT-CIRCUIT est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 522204643. Les données publiques recensent 6 versements de subventions à son profit, pour un total de 20 520 euros entre 2011 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Fonct et Innov FDVA / Formation bénév FDVA / FONJEP JEP », « FONJEP JEUNES », et « Actions pour une reprise en main citoyenne de l'économie alimentaire ».
Comment lire cette fiche
L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.
Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.
À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.
Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.
Subventions reçues
21k€
sur 5 années
Subventions
6
Montant moyen
3k€
Période
2011–2023
Évolution annuelle
Objectifs des subventions
11k€ — 1 versement
7k€ — 1 versement
783 € — 1 versement
670 € — 1 versement
597 € — 1 versement
442 € — 1 versement
Détail des subventions
6 versements| 2023 | Fonct et Innov FDVA / Formation bénév FDVA / FONJEP JEP Programme 163 | 11k€ |
| 2023 | FONJEP JEUNES Programme 163 | 7k€ |
| 2020 | Postes JEP Programme 163 | 597 € |
| 2015 | Écologie, développement et mobilité durables Programme 217 | 442 € |
| 2012 | Actions pour une reprise en mains citoyenne de léconomie alimentaire Programme 217 - Conduite et pi | 670 € |
| 2011 | Actions pour une reprise en main citoyenne de l'économie alimentaire Programme P217 - Conduite et p | 783 € |