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ATMO AUVERGNE RHONE ALPES

Association déclarée selon la loi de 1901 — but non lucratif.

SIREN 534194451Association loi 1901● Actif

ATMO AUVERGNE RHONE ALPES est une entité de type « Association loi 1901 » enregistrée sous le SIREN 534194451. Les données publiques recensent 21 versements de subventions à son profit, pour un total de 16,8 millions d'euros entre 2011 et 2023. Les principaux objectifs financés sont « Action en faveur du climat et de la maitrise de l'énergie », « Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de l’environnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de l’air au niveau régional. Elles sont agréées par le ministère pour remplir cette mission pérenne d’intérêt général et de service public, qui cible l’exposition et la santé des populations. Cette mission consiste à mettre en place un dispositif d’observation, de mesure et d’analyse des polluants réglementés, puis à identifier les atteintes relatives à la qualité de l’air au regard de normes réglementaires, ensuite à informer et alerter les pouvoirs publics et le public, et également à collecter les données pour la présentation réglementaire annuelle de rapports à la Commission européenne », et « Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de l’environnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de l’air au niveau r ».

Comment lire cette fiche

L’identité — raison sociale, catégorie juridique, siège — provient du répertoire SIRENE tenu par l’INSEE, qui recense toute entité immatriculée en France. Le numéro SIREN l’identifie de façon unique et durable : c’est lui qui permet de rapprocher une subvention d’un bénéficiaire, même lorsque la dénomination change d’un fichier à l’autre.

Les montants agrègent les versements publiés en données ouvertes — annexe budgétaire pour les associations, registre européen pour les aides d’État. Un total élevé traduit d’abord une activité soutenue par la puissance publique, souvent sur plusieurs années et plusieurs financeurs ; il ne constitue en lui-même ni une anomalie, ni un jugement sur l’emploi des fonds.

À l’inverse, une fiche sans montant ne signifie pas qu’aucun financement n’a été perçu : elle signifie que nos sources n’en publient aucun. Les concours versés par une collectivité, une agence ou un opérateur qui ne publie pas ses données n’y figurent pas.

Sources : répertoire SIRENE de l'INSEE pour l'identité, fichiers de subventions publiés en données ouvertes pour les montants. Chaque versement listé plus bas est rattaché à sa source d'origine.

Subventions reçues

16.75 M€

sur 8 années

Subventions

21

Montant moyen

798k€

Période

2011–2023

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Action en faveur du climat et de la maitrise de l'énergie40.0%

6.71 M€3 versements

Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de l’environnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de l’air au niveau régional. Elles sont agréées par le ministère pour remplir cette mission pérenne d’intérêt général et de service public, qui cible l’exposition et la santé des populations. Cette mission consiste à mettre en place un dispositif d’observation, de mesure et d’analyse des polluants réglementés, puis à identifier les atteintes relatives à la qualité de l’air au regard de normes réglementaires, ensuite à informer et alerter les pouvoirs publics et le public, et également à collecter les données pour la présentation réglementaire annuelle de rapports à la Commission européenne12.5%

2.09 M€1 versement

Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de l’environnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de l’air au niveau r12.2%

2.04 M€1 versement

Soutien au projet associatif11.7%

1.96 M€1 versement

Convention attributive de subvention investissement année 201811.5%

1.93 M€1 versement

Écologie, développement et mobilité durables10.1%

1.69 M€2 versements

Détail des subventions

21 versements
Subventions reçues par cette entité, par année et objectif
2023

Action en faveur du  climat et de la  maitrise de l'énergie

Programme 174
2.35 M€
2023

Projet d'aménagement du territoire

Programme 112
22k€
2023

Participation financière de la plateforme ORHANE de  données environnementales « bruit-air »

Programme 181
20k€
2023

Prestation de service

Programme 203
18k€
2023

Prestation de service

Programme 203
10k€
2023

Projet d'aménagement du territoire

Programme 112
7k€
2020

Action en faveur du climat et de la maitrise de  l'énergie

Programme 174
2.41 M€
2020

Développement de la Plateforme ORHANE BRUIT

Programme 181
10k€
2019

Action en faveur du climat et  de la maitrise de l'énergie

Programme 174
1.94 M€
2019

développement de la plateforme de données environnementales « Air-bruit »

Programme 181
40k€
2018

Convention attributive de subvention investissement année 2018

Programme 174
1.93 M€
2018

Développement de la plateforme de données environnementales « Air-bruit »

Programme 181
30k€
2017

Soutien au projet associatif

Programme 174
1.96 M€
2017

Étude d’investigations complémentaires à la surveillance réglementaire en métaux lourds à Saint-Étienne

Programme 181
35k€
2017

Amélioration de la connaissance de la qualité de l’air sur la zone du sud grenoblois

Programme 181
23k€
2017

Développement de la plateforme de données environnementales « Air-bruit »

Programme 181
10k€
2015

Écologie, développement et mobilité durables

Programme 174
1.62 M€
2015

Écologie, développement et mobilité durables

Programme 181
67k€
2012

Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de l’environnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de l’air au niveau régional. Elles sont agréées par le ministère pour remplir cette mission pérenne d’intérêt général et de service public, qui cible l’exposition et la santé des populations. Cette mission consiste à mettre en place un dispositif d’observation, de mesure et d’analyse des polluants réglementés, puis à identifier les atteintes relatives à la qualité de l’air au regard de normes réglementaires, ensuite à informer et alerter les pouvoirs publics et le public, et également à collecter les données pour la présentation réglementaire annuelle de rapports à la Commission européenne

Programme 174 - Énergie, clima
2.09 M€
2012

Amélioration de la connaissance des teneurs en PCB et dioxines dans l'air du sud grenoblois. Elaboration du plan de protection de l'atmosphère de la vallée de l'Arve. Plateforme air bruit Sensibilisation des acteurs éducatifs de la santé et de l'environnement à la problématique de l'air extérieur et ses impacts sur la santé Surveillance en MAP de sites ruraux et cartographie du benzo(a)purène Etude des concentrations de COV dans l'environnement de 4 carosseries de Grenoble

Programme 181 - Prévention des
122k€
2011

Les AASQA, associations loi 1901, sont chargées par des dispositions législatives (articles L221-1 et suivants du code de l’environnement en application de la directive 2008/50/CE) de la mise en oeuvre de la surveillance de la qualité de l’air au niveau r

Programme P174 - Énergie, clim
2.04 M€
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