Question 1

Combien de subventions a reçu INSTIT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN ?

Accepted Answer

INSTIT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN a reçu 14 subventions pour un total de 14k€.

Question 2

Quels sont les objectifs des subventions de INSTIT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN ?

Accepted Answer

Les principales subventions concernent : Frais de personnel (remboursement à l'association), Soutien du garde des sceaux aux associations, Rémunérations d’activité (remboursement à l'association).

Question 3

Quelle est l'évolution des subventions de INSTIT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN ?

Accepted Answer

Les données couvrent 6 années, de 2012 à 2023. Le dernier montant connu est 276 €.

Question 4

Quel est le SIREN de INSTIT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN ?

Accepted Answer

Le numéro SIREN de INSTIT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN est 339378077. C'est un(e) Fondation.

Année	Objet	Montant
2018	Frais de personnel (remboursement à l'association) Programme 166	3k€
2012	Soutien du garde des sceaux aux associations Programme 310 - Conduite et pi	3k€
2019	Rémunérations d’activité (remboursement à l'association) Programme 166	2k€
2015	Culture Programme 224	2k€
2018	Prestation facturée par l'association formation droit local Programme 307	2k€
2018	Prestation facturée par l'association Programme 166	1k€
2020	Prestation de service Programme 354	900 €
2023	Prestation de service Programme 166	199 €
2020	Prestation facturée par l'association Programme 166	135 €
2020	Prestation facturée par l'association Programme 166	127 €
2018	Prestation facturée par l'association Programme 166	90 €
2019	Prestation facturée par l'association Programme 166	79 €
2023	Prestation de service Programme 166	77 €
2020	Prestation facturée par l'association Programme 166	41 €

INSTIT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Évolution annuelle

Objectifs des subventions

Détail des subventions